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Baux des maisons et des biens ruraux / Jean Vandal
Titre : Baux des maisons et des biens ruraux : Législation et Jurisprudence Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Vandal, Auteur Année de publication : 2009 Importance : 256p. ISBN/ISSN/EAN : 978-99935-2-672-8 Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Indexation Locale : 340h - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) Baux des maisons et des biens ruraux : Législation et Jurisprudence [texte imprimé] / Jean Vandal, Auteur . - 2009 . - 256p.
ISBN : 978-99935-2-672-8
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Indexation Locale : 340h - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0206362 340h-VAN Livre Centre Culturel Katherine Dunham Espace Adulte Exclu du prêt Code d'instruction criminelle / Jean Vandal
Titre : Code d'instruction criminelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Vandal, Auteur Importance : 465p. Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Indexation Locale : 340h - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) Code d'instruction criminelle [texte imprimé] / Jean Vandal, Auteur . - [s.d.] . - 465p.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Indexation Locale : 340h - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0200044 340h-VAN Livre Centre Culturel Katherine Dunham Espace Adulte Exclu du prêt Code rural / Jean Vandal
Titre : Code rural Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Vandal, Auteur Année de publication : 2009 Importance : 297p. ISBN/ISSN/EAN : 978-99935-7-499-6 Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Indexation Locale : 340h - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) Code rural [texte imprimé] / Jean Vandal, Auteur . - 2009 . - 297p.
ISBN : 978-99935-7-499-6
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Indexation Locale : 340h - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0206361 340h-VAN Livre Centre Culturel Katherine Dunham Espace Adulte Exclu du prêt