La cassation en matière pénale / Jacques Boré

Public ISBD Titre : La cassation en matière pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Boré, Auteur ; Louis Boré (1968-....), Auteur Mention d'édition : 3ème édition Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2011 Collection : Dalloz action Importance : 565p. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08176-9 Prix : 78 EUR Note générale : La couv. porte en plus : "décisions susceptibles de pourvoi, parties à l'instance en cassation, délais du pourvoi..." Bibliogr. p. 6. Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : Cassation  France  Procédure pénale Index. décimale : 340 Le droit Indexation Locale : 340 - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) La cassation en matière pénale [texte imprimé] / Jacques Boré, Auteur ; Louis Boré (1968-....), Auteur  . -  3ème édition . - Paris : Dalloz, 2011 . - 565p. ; 25 cm. - (Dalloz action) . ISBN : 978-2-247-08176-9 : 78 EUR La couv. porte en plus : "décisions susceptibles de pourvoi, parties à l'instance en cassation, délais du pourvoi..." Bibliogr. p. 6. Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : Cassation  France  Procédure pénale Index. décimale : 340 Le droit Indexation Locale : 340 - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme)

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0106270	340-BOR	Livre	Bibliothèque Monique Calixte	Espace Adulte	Exclu du prêt

Code Administratif

Public ISBD Titre : Code Administratif Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1975 Collection : Petits codes Dalloz Importance : 1332p. Langues : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Indexation Locale : 340 - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) Code Administratif [texte imprimé] . - , 1975 . - 1332p.. - (Petits codes Dalloz) . Langues : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Indexation Locale : 340 - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme)

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0118098	340- COD	Livre	Bibliothèque Monique Calixte	Réserve	Exclu du prêt

Code Civil

Public ISBD Titre : Code Civil Type de document : texte imprimé Mention d'édition : 78e Ed. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1978 Collection : Petits codes Dalloz Importance : 1347p. Langues : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Indexation Locale : 340 - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) Code Civil [texte imprimé]  . -  78e Ed. . - , 1978 . - 1347p.. - (Petits codes Dalloz) . Langues : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Indexation Locale : 340 - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme)

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0118099	340-COD	Livre - Documentaire	Bibliothèque Monique Calixte	Réserve	Exclu du prêt

Code de commerce / Collectif

Public ISBD Titre : Code de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur ; Nicolas Rontchevsky, Éditeur scientifique Mention d'édition : 101e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2005 Collection : Codes Dalloz Importance : 2781p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06520-2 Prix : 41 EUR Note générale : La p. de titre porte en plus : "édition 2006" En appendice, choix de documents Index Langues : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Indexation Locale : 340 - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) Code de commerce [texte imprimé] / Collectif, Auteur ; Nicolas Rontchevsky, Éditeur scientifique  . -  101e éd. . - Paris : Dalloz, 2005 . - 2781p. ; 20 cm. - (Codes Dalloz) . ISBN : 978-2-247-06520-2 : 41 EUR La p. de titre porte en plus : "édition 2006" En appendice, choix de documents Index Langues : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Indexation Locale : 340 - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme)

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0205790	340-COD	Livre	Centre Culturel Katherine Dunham	Espace Adulte	Exclu du prêt

Code de Commerce

Public ISBD Titre : Code de Commerce : Suivi des lois commerciales et industrielles Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1969 Collection : Petits codes Dalloz Importance : 1072p. Langues : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Indexation Locale : 340 - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme) Code de Commerce : Suivi des lois commerciales et industrielles [texte imprimé] . - , 1969 . - 1072p.. - (Petits codes Dalloz) . Langues : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Indexation Locale : 340 - Droit (Droit public, privé, commercial, droits de l’homme)

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0117703	340-COD	Livre - Documentaire	Bibliothèque Monique Calixte	Réserve	Exclu du prêt

Code général des collectivités territoriales / Collectif

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Code pénal / Collectif

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Code du travail / Collectif

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Criminologie / Raymond Gassin

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Dictionnaire des relations internationales

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Le droit d'asile / Martine Denis-Linton

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Le droit des femmes / Évelyne Pisier  

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Droit international économique / Dominique Carreau

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Droit naturel et positivisme juridique / Georges Ripert

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Droit de l'urbanisme / Henri Jacquot

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